Auteur : Elio Canario Zelada, Superviseur, Bureau du Contr\u00f4leur g\u00e9n\u00e9ral de la R\u00e9publique du P\u00e9rou<\/p>\n\n\n\n
Certaines Institutions sup\u00e9rieures de contr\u00f4le des finances publiques (ISC) ont mis en \u0153uvre le Contr\u00f4le simultan\u00e9, un processus cr\u00e9\u00e9 par l’ISC du P\u00e9rou, car il s’agit d’un outil pr\u00e9cieux pour le contr\u00f4le des grands projets. Cependant, il convient de soulever des propositions innovantes visant \u00e0 am\u00e9liorer le processus de contr\u00f4le simultan\u00e9 en vue d’am\u00e9liorer les situations d\u00e9favorables identifi\u00e9es par les auditeurs publics. En s’appuyant sur les le\u00e7ons tir\u00e9es \u00e0 ce jour, il est important d’am\u00e9liorer les niveaux d’efficacit\u00e9 et d’efficience de leurs interventions, dans le but de reproduire leur effet sur le contr\u00f4le par d’autres ISC qui ont d\u00e9cid\u00e9 de mettre en \u0153uvre des contr\u00f4les similaires.<\/p>\n\n\n\n
Le contr\u00f4le simultan\u00e9 des programmes publics est l’une des meilleures pratiques pour le contr\u00f4le de l’ex\u00e9cution des grands projets d’infrastructure publique et est efficace en raison de son autonomie fonctionnelle et de sa nature syst\u00e9matique et multidisciplinaire. Le processus de contr\u00f4le simultan\u00e9 n’implique pas d’ing\u00e9rence dans les processus de gestion ou l’administration de l’entit\u00e9, et ne limite pas l’exercice d’autres services de contr\u00f4le gouvernementaux.<\/p>\n\n\n\n
En mati\u00e8re de planification de l’audit, l’auditeur gouvernemental doit \u00e9tudier le dossier technique du projet pour comprendre les doutes sous-jacents, et les dissiper lors d’une visite pour rencontrer le Superviseur des travaux de ce projet. La premi\u00e8re \u00e9tape cl\u00e9 de l’audit doit \u00eatre l’analyse du dossier technique afin d’exclure les d\u00e9passements de co\u00fbts, les \u00e9l\u00e9ments redondants, les incoh\u00e9rences dans les mesures et, surtout, de s’assurer avec un certain degr\u00e9 de certitude du soutien technique des travaux \u00e0 effectuer. Cet examen permettra de s’assurer que le travail r\u00e9pondra aux objectifs pour lesquels il sera construit.<\/p>\n\n\n\n
En ce qui concerne la construction de ponts, de voies ferr\u00e9es et d’a\u00e9roports, les auditeurs doivent examiner le dossier technique pour v\u00e9rifier s’il est suffisamment \u00e9tay\u00e9. Dans le cadre du dossier technique, les auditeurs doivent s’assurer que les projets disposent de toutes les autorisations sur la voie de d\u00e9placement et de l’emplacement correct des \u00e9l\u00e9ments n\u00e9cessaires au travail, ce qui doit correspondre aux d\u00e9clarations des \u00e9tudes sp\u00e9cialis\u00e9es qui \u00e9tayent le dossier technique. Les auditeurs ne se contentent pas d’examiner la conformit\u00e9 des clauses contractuelles ; ils doivent s’assurer que ces clauses pr\u00e9voient une protection ad\u00e9quate des principaux risques li\u00e9s \u00e0 la construction de l’infrastructure.<\/p>\n\n\n\n
Une fois que les auditeurs se sont assur\u00e9s de l’existence d’un dossier technique approuv\u00e9 et que le terrain sur lequel l’ouvrage sera construit a \u00e9t\u00e9 livr\u00e9 pour garantir la bonne ex\u00e9cution d’un projet, il est tr\u00e8s important d’analyser si l’ouvrage dispose d’un support technique ad\u00e9quat et s’il sera conforme aux objectifs pour lesquels il a \u00e9t\u00e9 construit. <\/p>\n\n\n\n
Au P\u00e9rou, il y a des exp\u00e9riences \u00e0 m\u00e9diter, comme la construction d’une raffinerie de p\u00e9trole de haute technologie. Cette raffinerie a une capacit\u00e9 op\u00e9rationnelle \u00e9lev\u00e9e et a n\u00e9cessit\u00e9 un investissement important. Toutefois, la planification de ce projet n’a pas justifi\u00e9 l’offre de mati\u00e8res premi\u00e8res pour le raffinage. Il se peut que le P\u00e9rou ne dispose pas du nombre de puits de p\u00e9trole n\u00e9cessaire pour r\u00e9pondre \u00e0 la demande d’utilisation de la capacit\u00e9 de la raffinerie pour laquelle elle a \u00e9t\u00e9 construite. Sans avoir justifi\u00e9 la demande de mati\u00e8res premi\u00e8res, il n’a pas garanti une utilisation efficace de la raffinerie en raison de sa grande capacit\u00e9. <\/p>\n\n\n\n
De plus, faute d’\u00e9tudes techniques appropri\u00e9es, le P\u00e9rou a des projets d’infrastructures d’eau potable qui, au final, ne sont pas utilis\u00e9s car l’eau extraite du sous-sol est en contact avec des min\u00e9raux et n’est pas adapt\u00e9e \u00e0 la consommation humaine. Ce fait peut \u00eatre constat\u00e9 d\u00e8s la phase initiale du forage. \u00c0 ce stade, l’Organe de contr\u00f4le peut interrompre les travaux si la r\u00e9glementation le permet, parce qu’ils ne seraient pas conformes aux objectifs pour lesquels ils ont \u00e9t\u00e9 construits. Cependant, dans certains cas, nous pouvons voir la construction de r\u00e9servoirs d’\u00e9l\u00e9vation et la pose de r\u00e9seaux qui sont rest\u00e9s inop\u00e9rants, ce qui a entra\u00een\u00e9 une plus grande inefficacit\u00e9 et un plus grand gaspillage pour l’\u00c9tat. <\/p>\n\n\n\n
Autre exemple, au P\u00e9rou, des ponts sont construits dans des endroits sablonneux o\u00f9 les courants d’eau sapent facilement leurs fondations, alors qu’il existe d’autres endroits rocheux \u00e0 proximit\u00e9 qui garantissent la stabilit\u00e9 et la durabilit\u00e9 des ponts construits. Au P\u00e9rou, les a\u00e9roports sont \u00e9galement construits \u00e0 proximit\u00e9 d’un gouffre et ne peuvent donc pas \u00eatre agrandis. Cela emp\u00eache l’atterrissage d’avions de grande taille, surtout dans la Sierra, alors qu’il existe des endroits proches dont les caract\u00e9ristiques du terrain sont plus favorables \u00e0 leur construction.<\/p>\n\n\n\n
Un autre \u00e9l\u00e9ment \u00e0 prendre en compte est la rapidit\u00e9 des interventions de l’auditeur gouvernemental. Par exemple, c’est une \u00e9tape critique pour l’auditeur gouvernemental d’\u00eatre pr\u00e9sent dans la construction des routes au cours du remplissage de la couche d’asphalte. Au cours de cette \u00e9tape, l’auditeur doit v\u00e9rifier si celle-ci est conforme aux dispositions du dossier technique. Cependant, cela exige de l’auditeur gouvernemental qu’il ait suffisamment de discernement pour juger le dossier technique, pour analyser si l’\u00e9paisseur de la couche est ad\u00e9quate dans les circonstances, en fonction du type de trafic auquel l’ouvrage sera soumis une fois achev\u00e9. En ce sens, si la couche d’asphalte ex\u00e9cut\u00e9e par l’entrepreneur ne r\u00e9pond pas aux caract\u00e9ristiques pr\u00e9vues dans le dossier technique, l’auditeur doit proc\u00e9der \u00e0 la d\u00e9termination du pr\u00e9judice \u00e9conomique, en r\u00e9alisant l’audit avec indication du pr\u00e9judice et identification des responsables, sans attendre la fin des travaux. En mati\u00e8re de travail, alors que les travaux ne sont pas enti\u00e8rement ex\u00e9cut\u00e9s, l’entrepreneur peut corriger ce qui est mal fait. Le fait que le dommage caus\u00e9 ait \u00e9t\u00e9 identifi\u00e9 ne doit pas constituer un obstacle \u00e0 l’ex\u00e9cution imm\u00e9diate de l’audit.<\/p>\n\n\n\n
En ce sens, l’ISC du P\u00e9rou a r\u00e9glement\u00e9 la forme et l’\u00e9tendue des proc\u00e9dures d’audit en d\u00e9finissant les questions \u00e0 examiner afin de garantir la qualit\u00e9 et le contenu des rapports. Il est extr\u00eamement important que les experts auditeurs \u00e9tudient les risques associ\u00e9s \u00e0 chaque activit\u00e9 lors de l’examen des dossiers techniques. L’ISC du P\u00e9rou a besoin d’experts professionnels, non seulement pour v\u00e9rifier les sept sous-cat\u00e9gories qui ont \u00e9t\u00e9 \u00e9tablies pour l’examen des questions de fond, mais aussi pour que les auditeurs gouvernementaux puissent concentrer leur travail sur les principaux risques associ\u00e9s \u00e0 chaque activit\u00e9. Gr\u00e2ce \u00e0 l’examen par des experts, les situations d\u00e9favorables contenues dans les rapports qui en r\u00e9sultent seraient encore plus pertinentes et importantes, et permettraient ainsi \u00e0 l’\u00c9tat d’\u00e9conomiser des ressources lorsqu’il est n\u00e9cessaire de justifier l’arr\u00eat d’un travail qui n’atteindrait pas les objectifs pour lesquels il est construit. En n’attendant pas que tous les d\u00e9caissements soient effectu\u00e9s conform\u00e9ment au contrat, cela peut limiter et r\u00e9duire les dommages \u00e9conomiques caus\u00e9s \u00e0 l’\u00c9tat. <\/p>\n\n\n\n
Ces sept sous-cat\u00e9gories sont li\u00e9es aux : <\/p>\n\n\n\n
Ces sept sous-cat\u00e9gories ne couvrent pas les risques les plus importants signal\u00e9s par le public dans l’ex\u00e9cution des travaux, en particulier si les p\u00e9nalit\u00e9s ne sont pas ex\u00e9cut\u00e9es et que le paiement des mesures non ex\u00e9cut\u00e9es, conform\u00e9ment au contrat, peut \u00eatre r\u00e9solu en cr\u00e9ant des r\u00e8glements de sanction pour forcer l’entit\u00e9 \u00e0 effectuer le travail dans un d\u00e9lai raisonnable. <\/p>\n\n\n\n
Au P\u00e9rou, par exemple, aucune sanction n’est pr\u00e9vue pour les responsables qui n’ont pas ex\u00e9cut\u00e9 la liquidation de l’\u0153uvre. Il est possible pour les auditeurs d’identifier les p\u00e9nalit\u00e9s pour les travaux non ex\u00e9cut\u00e9s, qui sont g\u00e9n\u00e9ralement dues \u00e0 des reports de d\u00e9lais caus\u00e9s par l’entrepreneur et au manque de participation du personnel cl\u00e9 \u00e0 l’ex\u00e9cution du projet.\u00a0<\/p>\n\n\n\n
En outre, en accord avec le d\u00e9veloppement technologique dans le travail de l’ISC du P\u00e9rou et des ISC de la r\u00e9gion, il y a des applications pour l’intelligence artificielle dans ce processus. L’intelligence artificielle peut \u00eatre utilis\u00e9e pour \u00e9valuer si l’accord contractuel est align\u00e9, si l’entrepreneur a pr\u00e9sent\u00e9 la garantie de travail pour le montant \u00e9tabli, et si cette garantie a \u00e9t\u00e9 \u00e9mise par une entit\u00e9 comp\u00e9tente supervis\u00e9e par la Surintendance des banques et des assurances. Cela permettrait d’acc\u00e9l\u00e9rer le processus de v\u00e9rification et de ne pas avoir \u00e0 attendre que la Commission de contr\u00f4le soit accr\u00e9dit\u00e9e pour l’exercice du contr\u00f4le simultan\u00e9.<\/p>\n\n\n\n
D’autre part, en ce qui concerne la reconnaissance des int\u00e9r\u00eats, le paiement des travaux suppl\u00e9mentaires et la prolongation des d\u00e9lais, il est possible d’\u00e9tablir des r\u00e8gles afin que ces informations soient communiqu\u00e9es au Bureau du Contr\u00f4leur financier dans un d\u00e9lai d\u00e9termin\u00e9 par le superviseur des travaux, ou de pr\u00e9voir la publication int\u00e9grale de la documentation relative \u00e0 l’ex\u00e9cution des travaux sur le site Internet de l’entit\u00e9, respectant ainsi l’imm\u00e9diatet\u00e9 des interventions des ISC.Si les auditeurs gouvernementaux consid\u00e9raient l’\u00e9tude du dossier technique comme l’\u00e9tape n\u00b0 1 du processus de contr\u00f4le simultan\u00e9, en pr\u00eatant attention aux risques les plus courants, les interventions pourraient \u00eatre effectu\u00e9es en temps utile et identifier imm\u00e9diatement les dommages \u00e9conomiques caus\u00e9s \u00e0 l’entit\u00e9. L’audit de contr\u00f4le simultan\u00e9 am\u00e9liorerait consid\u00e9rablement les situations d\u00e9favorables dans les rapports des ISC, \u00e9tant donn\u00e9 que cette approche devrait \u00eatre reproduite en vue d’atteindre de meilleures normes dans l’audit et le contr\u00f4le des grands projets d’infrastructure.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"
Certaines Institutions sup\u00e9rieures de contr\u00f4le des finances publiques (ISC) ont mis en \u0153uvre le Contr\u00f4le simultan\u00e9, un processus cr\u00e9\u00e9 par l’ISC du P\u00e9rou, car il s’agit d’un outil pr\u00e9cieux pour le contr\u00f4le des grands projets. Cependant, il convient de soulever des propositions innovantes visant \u00e0 am\u00e9liorer le processus de contr\u00f4le simultan\u00e9 en vue d’am\u00e9liorer les situations d\u00e9favorables identifi\u00e9es par les auditeurs publics. En s’appuyant sur les le\u00e7ons tir\u00e9es \u00e0 ce jour, il est important d’am\u00e9liorer les niveaux d’efficacit\u00e9 et d’efficience de leurs interventions, dans le but de reproduire leur effet sur le contr\u00f4le par d’autres ISC qui ont d\u00e9cid\u00e9 de mettre en \u0153uvre des contr\u00f4les similaires.<\/p>\n","protected":false},"author":363,"featured_media":35219,"template":"","meta":{"_acf_changed":false,"footnotes":""},"journal-categories":[4266],"content-tags":[4268,4267,1852,1768],"country":[3048],"region":[2870],"section":[2133],"coauthors":[4136],"class_list":["post-35630","journal-entry","type-journal-entry","status-publish","has-post-thumbnail","hentry","journal-categories-q2-2025-fr","content-tags-concurrent-control-fr","content-tags-infrastructure-fr","content-tags-innovation-en-matiere-daudit","content-tags-linnovation","country-peru-fr","region-olacefs-de-fr","section-articles-en-vedette"],"acf":[],"yoast_head":"\n