{"id":35616,"date":"2025-07-08T22:36:41","date_gmt":"2025-07-09T02:36:41","guid":{"rendered":"https:\/\/intosaijournal.org\/?post_type=journal-entry&p=35616"},"modified":"2025-07-08T22:37:07","modified_gmt":"2025-07-09T02:37:07","slug":"auditer-les-infrastructures-pour-la-resilience-et-linnovation-audit-de-performance-sur-le-tri-des-dechets-biodegradables-en-lettonie","status":"publish","type":"journal-entry","link":"https:\/\/intosaijournal.org\/fr\/journal-entry\/auditer-les-infrastructures-pour-la-resilience-et-linnovation-audit-de-performance-sur-le-tri-des-dechets-biodegradables-en-lettonie\/","title":{"rendered":"Auditer les infrastructures pour la r\u00e9silience et l’innovation : Audit de performance sur le tri des d\u00e9chets biod\u00e9gradables en Lettonie"},"content":{"rendered":"\n

Auteur : Agnese Jaunzeme, Chef de secteur, ISC Lettonie<\/p>\n\n\n\n

R\u00f4le des infrastructures dans la gestion des d\u00e9chets<\/strong><\/strong><\/h2>\n\n\n\n

Les infrastructures sont un pilier fondamental de la r\u00e9silience et de l’innovation, en particulier dans les secteurs qui ont un impact sur la durabilit\u00e9 et la gestion de l’environnement. Les institutions sup\u00e9rieures de contr\u00f4le (ISC) jouent un r\u00f4le crucial en \u00e9valuant si les investissements dans les infrastructures publiques s’alignent sur les engagements nationaux et internationaux, y compris les objectifs climatiques et ceux de l’\u00e9conomie circulaire. Un audit r\u00e9alis\u00e9 par l’Institution sup\u00e9rieure de contr\u00f4le de Lettonie (ISC Lettonie) sur le tri des d\u00e9chets biod\u00e9gradables fournit des indications pr\u00e9cieuses sur les d\u00e9fis li\u00e9s \u00e0 la planification, \u00e0 l’ex\u00e9cution et \u00e0 la gouvernance des infrastructures.<\/p>\n\n\n\n

D\u00e9chets biologiques<\/strong><\/td><\/tr>
Les d\u00e9chets biologiques comprennent les d\u00e9chets biod\u00e9gradables provenant des jardins et des parcs, les d\u00e9chets alimentaires et de cuisine provenant des m\u00e9nages, des bureaux, des \u00e9tablissements de restauration (restaurants, traiteurs, etc.), des \u00e9tablissements de vente en gros et au d\u00e9tail, ainsi que d’autres d\u00e9chets similaires provenant des installations de production de denr\u00e9es alimentaires. <\/td><\/tr>
Produits<\/strong><\/td>D\u00e9chets de jardin<\/strong><\/td><\/tr>
Fruits et l\u00e9gumes ab\u00eem\u00e9s, pelures et trognons, produits de panification, produits de boulangerie, produits fromagers, viande et poisson crus et cuits (y compris les ar\u00eates), \u0153ufs et coquilles d’\u0153ufs, coquilles de noix, marc de th\u00e9 et de caf\u00e9, ou autres restes similaires.<\/td>Fleurs et plantes fan\u00e9es et mortes, racines, herbe et feuilles ratiss\u00e9es, mauvaises herbes, paillis, petites branches et autres d\u00e9chets verts provenant de la maison ou du jardin.<\/td><\/tr><\/tbody><\/table>
Source : Loi lettone sur la gestion des d\u00e9chets, section 1, paragraphe 4.<\/figcaption><\/figure>\n\n\n\n

M\u00e9thodologie et expertise<\/strong><\/h2>\n\n\n\n

Afin de garantir une \u00e9valuation compl\u00e8te et \u00e9quilibr\u00e9e, l’ISC Lettonie a collabor\u00e9 avec un expert ind\u00e9pendant en gestion des d\u00e9chets. Le d\u00e9fi le plus important pour l’audit \u00e9tait le manque de donn\u00e9es fiables dans les bases de donn\u00e9es nationales, ce qui signifie que l’expert a effectu\u00e9 l’analyse des donn\u00e9es et a d\u00e9velopp\u00e9 une m\u00e9thodologie s’appuyant sur un mod\u00e8le \u00e9conomique et math\u00e9matique pour calculer le volume et le flux estim\u00e9s des d\u00e9chets biod\u00e9gradables. Cette approche a permis de r\u00e9aliser un audit. Cette coop\u00e9ration a d\u00e9bouch\u00e9 sur une analyse approfondie des aspects techniques, notamment l’efficacit\u00e9 des syst\u00e8mes de tri des d\u00e9chets et l’ad\u00e9quation de l’infrastructure existante aux volumes et aux flux pr\u00e9vus. L’expert a contribu\u00e9 \u00e0 \u00e9valuer si les municipalit\u00e9s disposaient d’installations ad\u00e9quates pour assurer la collecte et le traitement des d\u00e9chets biod\u00e9gradables, et \u00e0 identifier les lacunes technologiques et op\u00e9rationnelles.<\/p>\n\n\n\n

L’audit a fait appel \u00e0 une combinaison de m\u00e9thodes, telles que l’analyse de documents, les visites de sites, les entretiens avec les parties prenantes, y compris les discussions avec les repr\u00e9sentants municipaux, les entreprises de gestion des d\u00e9chets et les d\u00e9cideurs politiques. La m\u00e9thodologie comprenait \u00e9galement une analyse comparative des meilleures pratiques dans l’Union europ\u00e9enne, ce qui a permis aux auditeurs d’\u00e9valuer les progr\u00e8s de la Lettonie par rapport \u00e0 d’autres pays de l’UE. Les donn\u00e9es financi\u00e8res et l’efficacit\u00e9 des investissements ont \u00e9galement \u00e9t\u00e9 examin\u00e9es sur le site afin de d\u00e9terminer si les fonds allou\u00e9s \u00e0 la gestion des d\u00e9chets \u00e9taient utilis\u00e9s efficacement.<\/p>\n\n\n\n

R\u00e9sultats de l’audit<\/strong><\/h2>\n\n\n\n

L’audit a r\u00e9v\u00e9l\u00e9 que, si la Lettonie a progress\u00e9 dans la mise en place d’un syst\u00e8me de gestion des d\u00e9chets biod\u00e9gradables, des lacunes importantes subsistent au niveau de la mise en \u0153uvre. Les infrastructures de tri, de collecte et de traitement des d\u00e9chets sont en place, mais elles ne pr\u00e9sentent pas l’efficacit\u00e9 et l’innovation n\u00e9cessaires pour atteindre les objectifs environnementaux. Les retards dans les projets d’infrastructure ont entra\u00een\u00e9 une augmentation des co\u00fbts et un manque d’efficacit\u00e9, ce qui compromet la capacit\u00e9 du pays \u00e0 atteindre ses objectifs en mati\u00e8re de gestion des d\u00e9chets.<\/p>\n\n\n\n

L’une des constatations les plus pr\u00e9occupantes est que certaines municipalit\u00e9s ont per\u00e7u des fonds importants pour les infrastructures de tri des d\u00e9chets – s’\u00e9levant au total \u00e0 plus de 10 millions d’euros <\/em>– mais que la mise en \u0153uvre des projets a pris du retard par rapport aux attentes. Dans certains cas, les installations de traitement des d\u00e9chets pr\u00e9vues n’ont pas \u00e9t\u00e9 construites \u00e0 temps, ce qui a conduit \u00e0 recourir \u00e0 des solutions alternatives plus co\u00fbteuses et moins efficaces. Par ailleurs, les retards dans la passation des march\u00e9s et le manque de coordination entre les gouvernements nationaux et locaux ont exacerb\u00e9 ces inefficacit\u00e9s.<\/p>\n\n\n\n

Les r\u00e9sultats des calculs de l’ISC Lettonie indiquent qu’en ne mettant pas en place un syst\u00e8me de tri et de collecte des d\u00e9chets biod\u00e9gradables dans l’ensemble du pays, les habitants de la Lettonie n’ont pas \u00e9t\u00e9 en mesure de r\u00e9aliser des \u00e9conomies potentielles s’\u00e9levant \u00e0 au moins 16 576 830 euros <\/em>au cours de la p\u00e9riode allant de 2012 \u00e0 2023<\/p>\n\n\n\n

Les d\u00e9fis du tri des d\u00e9chets municipaux<\/em><\/h3>\n\n\n\n

Bien que les municipalit\u00e9s soient l\u00e9galement tenues de mettre en place une collecte s\u00e9par\u00e9e des d\u00e9chets biod\u00e9gradables, seule une fraction d’entre elles disposait d’un syst\u00e8me complet. Dans certains cas, les points de collecte \u00e9taient inaccessibles ou peu pratiques pour les habitants, ce qui a entra\u00een\u00e9 un faible taux de participation. L’audit a r\u00e9v\u00e9l\u00e9 que dans certaines r\u00e9gions, seulement 20 % des m\u00e9nages triaient activement leurs d\u00e9chets biod\u00e9gradables, ce qui est nettement inf\u00e9rieur aux objectifs nationaux.<\/p>\n\n\n\n

Le manque d’investissement dans les infrastructures de tri et de traitement des d\u00e9chets biod\u00e9gradables a cr\u00e9\u00e9 des inefficacit\u00e9s dans la r\u00e9alisation des objectifs de r\u00e9duction des d\u00e9chets. Par exemple, une municipalit\u00e9 du centre de la Lettonie a per\u00e7u 2 millions d’euros <\/em>pour le d\u00e9veloppement d’une installation de compostage moderne. Cependant, en raison de complications administratives, l’installation n’\u00e9tait pas op\u00e9rationnelle au moment de l’audit. Cette situation a entra\u00een\u00e9 une augmentation des co\u00fbts de transport, les d\u00e9chets devant \u00eatre achemin\u00e9s vers des installations situ\u00e9es dans d’autres r\u00e9gions.<\/p>\n\n\n\n

Par ailleurs, les fonds allou\u00e9s aux infrastructures de gestion des d\u00e9chets n’ont pas toujours \u00e9t\u00e9 utilis\u00e9s efficacement, certains projets subissant des retards dus \u00e0 des obstacles administratifs ou \u00e0 une coordination inefficace entre les institutions responsables.<\/p>\n\n\n\n

Incoh\u00e9rences dans les redevances de collecte des d\u00e9chets<\/em><\/h3>\n\n\n\n

L’audit a mis en \u00e9vidence un probl\u00e8me important, \u00e0 savoir l’incoh\u00e9rence des frais de collecte et de traitement des d\u00e9chets, qui varient consid\u00e9rablement d’une municipalit\u00e9 \u00e0 l’autre. Certains habitants payaient pr\u00e8s du double pour la collecte des d\u00e9chets par rapport \u00e0 des r\u00e9gions voisines offrant des niveaux de service similaires. Dans un cas, une municipalit\u00e9 facturait 15 euros <\/em>par m\u00e9nage et par mois pour la collecte des d\u00e9chets biod\u00e9gradables, alors qu’une autre municipalit\u00e9 voisine proposait ce service pour seulement 7,50 euros<\/em>.<\/p>\n\n\n\n

L’audit a recommand\u00e9 la n\u00e9cessit\u00e9 d’adopter une approche plus normalis\u00e9e en mati\u00e8re de tarification et de disponibilit\u00e9 des services, afin de garantir \u00e0 tous les habitants un acc\u00e8s \u00e9gal aux infrastructures de tri des d\u00e9chets. Par ailleurs, l’absence de m\u00e9canismes de suivi et de contr\u00f4le a rendu difficile l’\u00e9valuation de la r\u00e9alisation des objectifs des politiques de tri des d\u00e9chets. L’audit a sugg\u00e9r\u00e9 que l’am\u00e9lioration de la collecte et de l’analyse des donn\u00e9es permettrait aux d\u00e9cideurs d’affiner les strat\u00e9gies et d’am\u00e9liorer l’efficacit\u00e9 des infrastructures.<\/p>\n\n\n\n

Importance de la sensibilisation et de la participation du public<\/em><\/h3>\n\n\n\n

Lors de l’audit, l’ISC Lettonie a \u00e9galement soulign\u00e9 que la sensibilisation et la participation du public sont des facteurs cruciaux pour garantir le succ\u00e8s des infrastructures de gestion des d\u00e9chets. En l’absence d’une communication claire et d’incitations \u00e0 un tri correct, les investissements dans les infrastructures risquent d’\u00eatre sous-utilis\u00e9s. Les enqu\u00eates publiques men\u00e9es au cours de l’audit ont r\u00e9v\u00e9l\u00e9 que pr\u00e8s de 40 % des habitants ne connaissaient pas les proc\u00e9dures appropri\u00e9es de tri des d\u00e9chets biod\u00e9gradables. Dans certains cas, m\u00eame lorsque les infrastructures appropri\u00e9es \u00e9taient disponibles, elles n’\u00e9taient pas utilis\u00e9es en raison d’un manque de compr\u00e9hension de leur utilisation par la population.<\/p>\n\n\n\n

Les recommandations de l’audit portaient notamment sur l’intensification des efforts d’\u00e9ducation du public, l’am\u00e9lioration de la transparence dans la gestion des d\u00e9chets biod\u00e9gradables par les municipalit\u00e9s et l’\u00e9laboration de strat\u00e9gies visant \u00e0 encourager des taux de participation plus \u00e9lev\u00e9s. Le rapport met en \u00e9vidence un cas de r\u00e9ussite dans une municipalit\u00e9 o\u00f9 une vaste campagne de sensibilisation du public, associ\u00e9e \u00e0 des incitations financi\u00e8res pour les m\u00e9nages participant aux programmes de tri, a permis d’augmenter les taux de s\u00e9paration des d\u00e9chets de 60 % en l’espace de deux ans.<\/p>\n\n\n\n

Aller de l’avant : renforcer les infrastructures de gestion des d\u00e9chets<\/em><\/h3>\n\n\n\n

Les conclusions de l’audit soulignent la n\u00e9cessit\u00e9 d’am\u00e9liorer la planification, les investissements et la surveillance des infrastructures de gestion des d\u00e9chets biod\u00e9gradables. Des investissements en temps opportun, de meilleurs cadres r\u00e9glementaires et un meilleur suivi des donn\u00e9es permettraient d’optimiser les processus de gestion des d\u00e9chets et de contribuer \u00e0 la durabilit\u00e9 de l’environnement.<\/p>\n\n\n\n

L’une des principales recommandations de l’audit \u00e9tait la mise en place d’un syst\u00e8me national de surveillance num\u00e9rique qui permettrait de suivre la collecte et le traitement des d\u00e9chets en temps r\u00e9el. Un tel syst\u00e8me fournirait aux d\u00e9cideurs politiques des donn\u00e9es pr\u00e9cises sur les flux de d\u00e9chets, ce qui leur permettrait d’ajuster les politiques de mani\u00e8re dynamique et de rem\u00e9dier aux inefficacit\u00e9s. En outre, l’audit a recommand\u00e9 ‘introduction de m\u00e9canismes de surveillance financi\u00e8re am\u00e9lior\u00e9s afin de garantir que les fonds allou\u00e9s sont d\u00e9pens\u00e9s efficacement et que les projets d’infrastructure de traitement des d\u00e9chets sont achev\u00e9s dans les d\u00e9lais fix\u00e9s.<\/p>\n\n\n\n

L’exp\u00e9rience de la Lettonie d\u00e9montre qu’il est important de veiller \u00e0 ce que les investissements dans les infrastructures soient conformes aux objectifs nationaux et apportent des avantages tangibles \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9. Les constatations de l’audit rappellent que les fonds publics doivent \u00eatre utilis\u00e9s efficacement et que, en l’absence d’une supervision et d’une planification ad\u00e9quates, m\u00eame des investissements en infrastructures bien intentionn\u00e9s peuvent ne pas produire l’effet escompt\u00e9. En relevant ces d\u00e9fis, les autorit\u00e9s publiques lettones peuvent renforcer le syst\u00e8me de gestion des d\u00e9chets dans le pays et contribuer \u00e0 un avenir plus durable.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Les infrastructures sont un pilier fondamental de la r\u00e9silience et de l’innovation, en particulier dans les secteurs qui ont un impact sur la durabilit\u00e9 et la gestion de l’environnement. Les institutions sup\u00e9rieures de contr\u00f4le (ISC) jouent un r\u00f4le crucial en \u00e9valuant si les investissements dans les infrastructures publiques s’alignent sur les engagements nationaux et internationaux, y compris les objectifs climatiques et ceux de l’\u00e9conomie circulaire. Un audit r\u00e9alis\u00e9 par l’Institution sup\u00e9rieure de contr\u00f4le de Lettonie (ISC Lettonie) sur le tri des d\u00e9chets biod\u00e9gradables fournit des indications pr\u00e9cieuses sur les d\u00e9fis li\u00e9s \u00e0 la planification, \u00e0 l’ex\u00e9cution et \u00e0 la gouvernance des infrastructures.<\/p>\n","protected":false},"author":289,"featured_media":35169,"template":"","meta":{"_acf_changed":false,"footnotes":""},"journal-categories":[4266],"content-tags":[4267,1921,1883,2003],"country":[3142],"region":[2129],"section":[2133],"coauthors":[3926],"class_list":["post-35616","journal-entry","type-journal-entry","status-publish","has-post-thumbnail","hentry","journal-categories-q2-2025-fr","content-tags-infrastructure-fr","content-tags-laudit-environnemental","content-tags-la-durabilite","content-tags-le-developpement-durable","country-latvia-fr","region-eurosai-fr","section-articles-en-vedette"],"acf":[],"yoast_head":"\nAuditer les infrastructures pour la r\u00e9silience et l'innovation : Audit de performance sur le tri des d\u00e9chets biod\u00e9gradables en Lettonie - INTOSAI Journal<\/title>\n<meta name=\"robots\" content=\"index, follow, max-snippet:-1, max-image-preview:large, max-video-preview:-1\" \/>\n<link rel=\"canonical\" href=\"https:\/\/intosaijournal.org\/fr\/journal-entry\/auditer-les-infrastructures-pour-la-resilience-et-linnovation-audit-de-performance-sur-le-tri-des-dechets-biodegradables-en-lettonie\/\" \/>\n<meta property=\"og:locale\" content=\"fr_FR\" \/>\n<meta property=\"og:type\" content=\"article\" \/>\n<meta property=\"og:title\" content=\"Auditer les infrastructures pour la r\u00e9silience et l'innovation : Audit de performance sur le tri des d\u00e9chets biod\u00e9gradables en Lettonie - INTOSAI Journal\" \/>\n<meta property=\"og:description\" content=\"Les infrastructures sont un pilier fondamental de la r\u00e9silience et de l'innovation, en particulier dans les secteurs qui ont un impact sur la durabilit\u00e9 et la gestion de l'environnement. 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