La réunion du comité directeur du PSC se concentre sur les mises à jour et les améliorations de l’IFPP

Le 19 octobre 2021, la Commission des normes professionnelles (PSC) de l’INTOSAI a tenu sa 18e réunion annuelle du Comité directeur. Le ministre Bruno Dantas de la Cour fédérale des comptes du Brésil (TCU), président de la PSC, a accueilli les participants à l’événement virtuel, qui s’est concentré sur les travaux liés au Cadre de normes professionnelles de l’INTOSAI (IFPP).

La réunion a permis de faire le point sur un certain nombre d’initiatives du COPS :

• Mme Paula Hebling, de l’UTC, a indiqué que le PSC avait préparé le texte de l’objectif 1 (normes professionnelles) pour le nouveau plan stratégique de l’INTOSAI, et que l’Organisation arabe des institutions supérieures de contrôle des finances publiques (ARABOSAI) migrerait bientôt les documents arabes vers issai.org.
• Vincent Feller, de la Cour des comptes française, a rendu compte des nouvelles orientations de l’INTOSAI P50 (principes des activités juridictionnelles des ISC).
• Jan van Schalkwyk, de l’ISC d’Afrique du Sud et de la Commission de renforcement des capacités de l’INTOSAI (CBC), a annoncé la période d’exposition pour la norme ISSAI 150 (compétence des auditeurs) et les orientations connexes.
• Geoffrey Simpson, de la Cour des comptes européenne, qui assure la vice-présidence du COPS, a indiqué que la norme ISSAI 140 (contrôle de la qualité des ISC) serait révisée.

Le président de la PSC a proposé de modifier le mandat de l’organe afin que le président et le vice-président de la Commission des politiques, des finances et de l’administration de l’INTOSAI (PFAC), ainsi que les ISC du président et du vice-président du Forum pour les déclarations professionnelles de l’INTOSAI (FIPP), soient membres du Comité directeur de la PSC. Le CBC a proposé que le vice-président du CBC devienne également membre. Les membres du COPS voteront sur les modifications proposées.

Radek Majer, de la Cour des comptes européenne, a présenté les résultats préliminaires d’une enquête menée par le PSC sur l’utilisation de l’IFPP et les améliorations possibles. L’enquête a notamment révélé que près de la moitié des 127 répondants appliquent les normes directement dans leur ISC et que la majorité des répondants estiment que les normes devraient être facultatives plutôt qu’obligatoires.

L’un des principaux thèmes abordés dans l’enquête était la manière d’améliorer l’accessibilité du PPFI. La plupart des répondants ont indiqué qu’ils pouvaient accéder aux normes dans leur propre langue ou dans une langue dans laquelle ils pouvaient travailler. Toutefois, les répondants sont favorables à l’amélioration de la navigation sur le site web de l’IFPP et à une présentation plus souple du matériel.

La réunion s’est terminée par des discussions en petits groupes organisées autour des résultats de l’enquête IFPP. Un rapport sur les résultats de l’enquête sera publié l’année prochaine.

Le COPS prévoit deux réunions pour 2022 : l’une en juin, qui devrait se dérouler en personne, et l’autre en format virtuel en octobre.